38006_PLU_20210614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ALLEVARD"


Informations

Nom du document DU_38006
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ALLEVARD
Maillage 38006 ALLEVARD
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2022 à 17:45
Publié le 01/03/2022 à 18:00
Mis à jour le 01/03/2022 à 18:00
Statut
Version 6
Nom de l'archive 38006_PLU_20210614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-241e9d426bbd412df4afb0e55ebc08fc
Producteur Mairie Allevard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLEVARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38006
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/03/2022.
Emprise [6.0421096,45.3322051,6.1950125,45.4194416]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38006_procedure_20210614.pdf Procédure
38006_rapport_20210614.pdf Rapport
38006_padd_20210614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38006_reglement_20210614.pdf Règlement écrit
38006_reglement_graphique_1_20210614.pdf Règlement graphique 1
38006_reglement_graphique_2_20210614.pdf Règlement graphique 2
38006_reglement_graphique_3_20210614.pdf Règlement graphique 3
38006_Analyses_architecturales_20210614.pdf Analyses architecturales
38006_orientations_amenagement_20210614.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Allevard
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@allevard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@allevard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.