06155_PLU_20181015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLAURIS"


Informations

Nom du document DU_06155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLAURIS
Maillage 06155 VALLAURIS
Source Inconnue
Téléversé le 31/07/2019 à 17:24
Publié le 01/08/2019 à 08:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 06155_PLU_20181015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2428fc3ece6e30dab0641cf2a325b274
Producteur Mairie de Vallauris

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLAURIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.032853880149983,43.550749888415865,7.087455863425198,43.606866287525634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06155_info_lin_20061220.pdf Info lin
06155_info_surf_30_20160629.pdf Périmètre PUP
06155_orientations_amenagement_20181015.pdf OAP
06155_padd_20061220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06155_prescription_surf_05_20181015.pdf Emplacement réservé
06155_prescription_surf_07_20181015.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
06155_prescription_surf_09_20181015.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06155_prescription_surf_12_20181015.pdf Secteur de projet, en attente d’un projet d’aménagement global
06155_prescription_surf_21_20181015.pdf Terrain concerné par la localisation d'équipements en zone u et au, voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts
06155_procedure_20160629.pdf Procédure
06155_procedure_20180615.pdf Procédure
06155_procedure_20181015.pdf Procédure
06155_rapport_20061221.pdf Rapport
06155_rapport_20130314.pdf Rapport
06155_rapport_20140627.pdf Rapport
06155_rapport_20160629.pdf Rapport
06155_rapport_20181015.pdf Rapport
06155_reglement_20181015.pdf Règlement écrit
06155_reglement_graphique_20181015.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vallauris
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vallauris.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vallauris.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.