79148_PLU_20110914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZAY"


Informations

Nom du document DU_79148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZAY
Maillage 79148 LEZAY
Source Inconnue
Téléversé le 23/07/2018 à 10:26
Publié le 23/07/2018 à 13:31
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 79148_PLU_20110914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-242910e005b344c062d854b2d7e20f05
Producteur Communauté de Communes Mellois en Poitou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEZAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.092441460403812,46.22996293769774,0.0352858976167461,46.30889046603345]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79148_PADD_20110914.pdf PADD
79148_list_sup_20110914.pdf List sup
79148_liste_annexes_20110914.pdf Liste annexes
79148_orientations_amenagement_20110914.pdf OAP
79148_plan_sup_20110914.pdf Plan sup
79148_prescription_surf_05_00_20110914.pdf Emplacement réservé
79148_prescription_surf_47_01_20110914.pdf Réseaux publics d'eau
79148_prescription_surf_47_03_20110914.pdf Réseaux publics d'assainissement
79148_prescription_surf_99_05_20110914.pdf Autre : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
79148_procedure_20110914.pdf Procédure
79148_rapport_20110914.pdf Rapport
79148_reglement_20110914.pdf Règlement écrit
79148_reglement_graphique_20110914.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mellois en Poitou
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ccmellois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ccmellois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.