65271_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZIGNAN"


Informations

Nom du document DU_65271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEZIGNAN
Maillage 65271 LEZIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2025 à 10:29
Publié le 09/12/2025 à 14:21
Mis à jour le 09/12/2025 à 14:21
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 65271_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-242f2ac892f4fed7e2b08bdce3d9361f
Producteur Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEZIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65271
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.0180215,43.0900857,0.0086218,43.1097213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65271_procedure_20240328.pdf Procédure
65271_rapport_20240328.pdf Rapport
65271_padd_20240328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65271_prescription_pct_07_20240328.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65271_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
65271_reglement_graphique_20240328.pdf Règlement graphique
65271_info_16_20240328.pdf Info 16
65271_info_19_aep_20240328.pdf Info 19 aep
65271_info_19_dechet_20240328.pdf Info 19 dechet
65271_info_19_eu_20240328.pdf Info 19 eu
65271_info_surf_14_00_20240328.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.