84027_PLU_20251008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADEROUSSE"


Informations

Nom du document DU_84027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADEROUSSE
Maillage 84027 CADEROUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 09:26
Publié le 03/11/2025 à 14:18
Mis à jour le 03/11/2025 à 14:18
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 84027_PLU_20251008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2433118472e13018f296791e12882519
Producteur Mairie de Caderousse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CADEROUSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84027
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7061585,44.0785592,4.7856302,44.1527039]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84027_procedure_20251008.pdf Procédure
84027_rapport_1_20251008.pdf Partie 1
84027_rapport_2_20251008.pdf Partie 2
84027_rapport_3_20251008.pdf Partie 3
84027_rapport_4_20251008.pdf Partie 4
84027_rapport_5_20251008.pdf Partie 5
84027_padd_20251008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84027_prescription_pct_07_01_20251008.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
84027_prescription_surf_05_20251008.pdf Emplacement réservé
84027_reglement_20251008.pdf Règlement écrit
84027_reglement_graphique_1_20251008.pdf Règlement graphique 1
84027_reglement_graphique_2_20251008.pdf Règlement graphique 2
84027_reglement_graphique_3_20251008.pdf Règlement graphique 3
84027_reglement_graphique_4_20251008.pdf Règlement graphique 4
84027_annexe_zae_20251008.pdf Annexe zae
84027_info_lin_14_00_20251008.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
84027_info_surf_16_00_20251008.pdf Site archéologique
84027_info_surf_21_00_1_20251008.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
84027_info_surf_21_00_2_20251008.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
84027_info_surf_38_00_20251008.pdf Secteurs d'information sur les sols
84027_info_surf_99_00_1_20251008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
84027_info_surf_99_00_2_20251008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
84027_liste_sup_20251008.pdf Liste sup
84027_plan_sup_20251008.pdf Plan sup
84027_orientations_amenagement_20251008.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Caderousse
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@caderousse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@caderousse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.