83137_PLU_20210930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TOULON"


Informations

Nom du document DU_83137
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TOULON
Maillage 83137 TOULON
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2022 à 17:19
Publié le -
Mis à jour le 15/03/2022 à 08:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 19
Nom de l'archive 83137_PLU_20210930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Historique
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-24532d1496e4336031c2bd397185322d
Producteur Mairie de TOULON
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.