26110_PLU_20230220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROZES-HERMITAGE"


Informations

Nom du document DU_26110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROZES-HERMITAGE
Maillage 26110 CROZES-HERMITAGE
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2023 à 17:02
Publié le 03/03/2023 à 17:19
Mis à jour le 03/03/2023 à 17:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26110_PLU_20230220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2455f71349fb433524b22a9b9f799949
Producteur Atlito

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CROZES-HERMITAGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26110
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8278287,45.0780947,4.8613064,45.1263552]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26110_procedure_20230220.pdf Procédure
26110_rapport_1_20210517.pdf Partie 1
26110_rapport_2_20230220.pdf Partie 2
26110_padd_20210517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26110_prescription_surf_02_01_1_20210517.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
26110_reglement_20230220.pdf Règlement écrit
26110_reglement_graphique_1_20230220.pdf Règlement graphique 1
26110_reglement_graphique_2_20230220.pdf Règlement graphique 2
26110_info_lin_19_01_20210517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26110_info_surf_04_20210517.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26110_info_surf_99_00_1_20210517.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
26110_info_surf_99_00_2_20210517.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
26110_info_surf_99_00_3_20210517.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
26110_info_surf_99_00_4_20210517.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
26110_info_surf_99_00_5_20210517.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
26110_liste_annexes_20210517.pdf Liste annexes
26110_liste_sup_20210517.pdf Liste sup
26110_plan_sup_20210517.pdf Plan sup
26110_orientations_amenagement_1_20230220.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Atlito
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.