57190_PLU_20091211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ELVANGE"



Informations

Nom du document DU_57190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ELVANGE
Maillage 57190 ELVANGE
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2025 à 14:47
Publié le 17/02/2025 à 09:46
Mis à jour le 17/02/2025 à 09:46
Statut
Version 7
Nom de l'archive 57190_PLU_20091211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-245c62338bb1822b757d54ba8708dd4b
Producteur District Urbain de Faulquemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ELVANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57190
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5255185,49.0280098,6.5692552,49.0745772]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57190_procedure_20091211.pdf Procédure
57190_rapport_20091211.pdf Rapport
57190_padd_20091211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57190_prescription_surf_05_00_20091211.pdf Emplacement réservé
57190_reglement_20091211.pdf Règlement écrit
57190_reglement_graphique_1_20091211.pdf Règlement graphique 1
57190_reglement_graphique_2_20091211.pdf Règlement graphique 2
57190_PAE_20091211.pdf PAE
57190_arrete_PPRI_20250113.pdf Arrete PPRI
57190_diagnostic_agricole_20170919.pdf Diagnostic agricole
57190_info_lin_19_01_1_20091211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57190_info_lin_19_01_2_20091211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57190_info_lin_19_01_3_20091211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57190_liste_annexes_20091211.pdf Liste annexes
57190_liste_sup_20250120.pdf Liste sup
57190_plan_PPRI_20250120.pdf Plan PPRI
57190_plan_sup_20091211.pdf Plan sup
57190_rapport_presentation_PPRI_20250120.pdf Rapport presentation PPRI
57190_reglement_PPRI_20250120.pdf Reglement PPRI
57190_orientations_amenagement_20091211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : District Urbain de Faulquemont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dufcc.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dufcc.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.