2A018_CC_20210331

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ARBELLARA"


Informations

Nom du document DU_2A018
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ARBELLARA
Maillage 2A018 ARBELLARA
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2021 à 14:39
Publié le 07/05/2021 à 10:12
Mis à jour le 07/05/2021 à 10:12
Statut
Version 2
Nom de l'archive 2A018_CC_20210331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2469faaf324fec31107eaef2a47f6cc2
Producteur Mairie d'Arbellara

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARBELLARA. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A018
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/05/2021.
Emprise [8.9643181,41.6518772,9.0203793,41.6890149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
A2018_procedure_20210331.pdf Procedure
2A018_rapport_20210331.pdf Rapport
2A018_annexes_20210331.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Arbellara
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.darbellara@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.darbellara@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.