57733_PLU_20260526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLSTROFF"



Informations

Nom du document DU_57733
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLSTROFF
Maillage 57733 VOLSTROFF
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2026 à 10:22
Publié le 28/05/2026 à 10:55
Mis à jour le 28/05/2026 à 10:55
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 57733_PLU_20260526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-247a0ff385e0b16bec37b903474d9f48
Producteur mairie de Volstroff
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOLSTROFF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57733
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.2186299,49.2761094,6.279594,49.3219136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57733_20260203_arrete_objectifs_modalites_MS1_20260526.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
57733_20260526_delib_approbation_MS1_20260526.pdf Délibération d’approbation
57733_procedure_20260526.pdf Procédure
57733_20221114_rapport_R1_20260526.pdf 20221114 rapport R1
57733_20250616_rapport_M1_20260526.pdf Rapport
57733_20260526_rapport_MS1_20260526.pdf Rapport
57733_padd_20260526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57733_prescription_surf_05_00_20260526.pdf Emplacement réservé
57733_reglement_20260526.pdf Règlement écrit
57733_reglement_graphique_20260526.pdf Règlement graphique
57733_annexes_sanitaires_20260526.pdf Annexes sanitaires
57733_info_lin_19_01_1_20260526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57733_info_lin_19_01_2_20260526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57733_info_surf_04_00_20260526.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57733_info_surf_19_01_20260526.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57733_liste_annexes_20260526.pdf Liste annexes
57733_liste_sup_20260526.pdf Liste sup
57733_plan_sup_20260526.pdf Plan sup
57733_titres_pieces_ecrites_20260526.pdf Titres pieces ecrites
57733_oap_18_00_20260526.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Volstroff
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.volstroff@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de Volstroff
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-volstroff.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.