51530_PLU_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPT-SAULX"



Informations

Nom du document DU_51530
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPT-SAULX
Maillage 51530 SEPT-SAULX
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2025 à 11:10
Publié le 01/09/2025 à 11:45
Mis à jour le 01/09/2025 à 11:45
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 51530_PLU_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-247b61a73f32bb81769c488a4e7d509a
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEPT-SAULX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51530
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2325195,49.1170227,4.3004127,49.1761834]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51530_Procedure_20250626.pdf Procedure
51530_rapport_20250626.pdf Rapport
51530_rapport_2_20250626.pdf Partie 2
51530_rapport_3_20250626.pdf Partie 3
51530_rapport_4_20250626.pdf Partie 4
51530_rapport_5_20250626.pdf Partie 5
51530_padd_20250626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51530_reglement_20250626.pdf Règlement écrit
51530_reglement_graphique_1_20250626.pdf Règlement graphique 1
51530_reglement_graphique_2_20250626.pdf Règlement graphique 2
51530_annexes_rapport_20250626.pdf Annexes rapport
51530_info_surf_19_01_10_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
51530_info_surf_19_01_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51530_plan_sup_20250626.pdf Plan sup
51530_oap_20250626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.