84010_PLU_20260526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BASTIDONNE"


Informations

Nom du document DU_84010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BASTIDONNE
Maillage 84010 LA BASTIDONNE
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2026 à 16:30
Publié le 01/06/2026 à 16:57
Mis à jour le 01/06/2026 à 16:57
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 84010_PLU_20260526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-247e597366d8f465f605585b1768b420
Producteur Mairie de la Bastidonne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BASTIDONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84010
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5531436,43.6778032,5.604916,43.7075624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
84010_jugement_20260526.pdf Jugement
84010_procedure_20260526.pdf Procédure
84010_rapport_1_20260526.pdf Modificiation n°1
84010_rapport_20260526.pdf Rapport
84010_padd_20260526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84010_prescription_surf_05_00_20260526.pdf Emplacement réservé
84010_reglement_20260526.pdf Règlement écrit
84010_reglement_graphique_0_20260526.pdf Règlement graphique
84010_reglement_graphique_20260526.pdf Règlement graphique zoom
84010_info_surf_04_00_20260526.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
84010_info_surf_14_00_1_20260526.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
84010_info_surf_14_00_2_20260526.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
84010_info_surf_14_00_3_20260526.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (3)
84010_info_surf_16_00_20260526.pdf Site archéologique
84010_info_surf_19_00_0_20260526.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (0)
84010_info_surf_19_00_1_20260526.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (1)
84010_info_surf_19_00_2_20260526.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (2)
84010_info_surf_19_00_3_20260526.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (3)
84010_info_surf_19_00_4_20260526.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (4)
84010_info_surf_19_00_5_20260526.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (5)
84010_info_surf_19_00_6_20260526.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (6)
84010_info_surf_99_00_1_20260526.pdf Dossier CDCEA
84010_info_surf_99_00_20260526.pdf Information retrait/gonflement des argiles
84010_info_surf_99_00_2_20260526.pdf Information feux de forêt
84010_liste_annexes_20260526.pdf Liste annexes
84010_liste_sup_20260526.pdf Liste sup
84010_plan_sup_20260526.pdf Plan sup
84010_oap_18_00_20260526.pdf Orientations d'Aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Bastidonne
Téléphone : 04 90 09 63 95
Courriel : mairie@la-bastidonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de la Bastidonne
Téléphone : 04 90 09 63 95
Courriel : mairie@la-bastidonne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.