71209_PLU_20201218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTENAUD"


Informations

Nom du document DU_71209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTENAUD
Maillage 71209 FRONTENAUD
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2025 à 16:53
Publié le 25/04/2025 à 17:09
Mis à jour le 25/04/2025 à 17:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 71209_PLU_20201218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-247ff4e13806a12da42a297491b30de8
Producteur Mairie de Frontenaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRONTENAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71209
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.2600341,46.5218391,5.3383251,46.5747686]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71209_procedure_20201218.pdf Procédure
71209_rapport_1_20140122.pdf Partie 1
71209_rapport_2_20201218.pdf Partie 2
71209_padd_20140122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71209_prescription_surf_05_00_20140122.pdf Emplacement réservé
71209_reglement_20201218.pdf Règlement écrit
71209_reglement_graphique_1_20201218.pdf Règlement graphique 1
71209_reglement_graphique_2_20201218.pdf Règlement graphique 2
71209_info_lin_19_01_1_20140122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
71209_info_lin_19_01_2_20140122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
71209_info_lin_19_01_3_20140122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
71209_info_lin_19_01_4_20140122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
71209_info_surf_14_00_20140122.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
71209_info_surf_16_00_20140122.pdf Site archéologique
71209_info_surf_19_01_1_20140122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
71209_info_surf_19_01_2_20140122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
71209_liste_sup_20140122.pdf Liste sup
71209_plan_sup_1_20140122.pdf Plan sup 1
71209_plan_sup_2_20140122.pdf.pdf Plan sup 2
71209_orientations_amenagement_20201218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Frontenaud
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-frontenaud@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-frontenaud@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.