70079_PLU_20200612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUGNON"



Informations

Nom du document DU_70079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUGNON
Maillage 70079 BOUGNON
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2020 à 14:52
Publié le 23/09/2020 à 20:35
Mis à jour le 23/09/2020 à 20:35
Statut
Version 9
Nom de l'archive 70079_PLU_20200612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-248599bf70098710f044bff71c3acfb2
Producteur IAD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/09/2020.
Emprise [6.0774148,47.6760402,6.132532,47.7126569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
70079_procedure_20200612.pdf Procédure
70079_rapport_20200612.pdf Rapport
70079_padd_20200612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
70079_reglement_20200612.pdf Règlement écrit
70079_reglement_graphique_1_20200612.pdf Règlement graphique 1
70079_reglement_graphique_2_20200612.pdf Règlement graphique 2
70079_info_lin_19_01_1_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
70079_info_lin_19_01_2_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
70079_info_lin_19_01_3_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
70079_info_lin_19_02_20200612.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
70079_info_surf_04_00_20200612.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
70079_info_surf_08_00_20200612.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
70079_info_surf_14_00_20200612.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
70079_info_surf_37_00_20200612.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
70079_plan_sup_20200612.pdf Plan sup
70079_orientations_amenagement_20200612.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : IAD
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.