60239_PLU_20210205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY"



Informations

Nom du document DU_60239
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY
Maillage 60239 FLEURY
Source Téléversement
Téléversé le 17/08/2021 à 16:27
Publié le 17/08/2021 à 17:00
Mis à jour le 17/08/2021 à 17:00
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60239_PLU_20210205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-249fa9de2b80403b21652dde193c7b49
Producteur Mairie de Fleury

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60239
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/08/2021.
Emprise [1.9542074,49.2244668,1.9856618,49.2750223]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60239_procedure_20210205.pdf Procédure
60239_rapport_20210205.pdf Rapport
60239_padd_20210205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60239_prescription_surf_05_20210205.pdf Emplacement réservé
60239_reglement_20210205.pdf Règlement écrit
60239_reglement_graphique_20210205.pdf Règlement graphique
60239_info_lin_19_aep_20210205.pdf Info lin 19 aep
60239_info_lin_19_eu_20210205.pdf Info lin 19 eu
60239_liste_sup_20210205.pdf Liste sup
60239_orientations_amenagement_20210205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fleury
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fleury@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60239 FLEURY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.