32442_CC_20080407

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TERRAUBE"


Informations

Nom du document DU_32442
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TERRAUBE
Maillage 32442 TERRAUBE
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2023 à 15:56
Publié le 02/02/2023 à 16:16
Mis à jour le 02/02/2023 à 16:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32442_CC_20080407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-249ffa4031a8bccb161f2f69f89aa48d
Producteur Communauté de communes de la Lomagne Gersoise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERRAUBE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32442
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5024484,43.8756707,0.5967097,43.9245117]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32442_Procedure_20080407.pdf Procedure
32442_rapport_20080407.pdf Rapport
32442_PPRI_Reglement_20080407.pdf PPRI Reglement
32442_Plan_SUP_20080407.pdf Plan SUP
32442_Plan_SUP_PPRI_Zonage1_20080407.pdf Plan SUP PPRI Zonage1
32442_Plan_SUP_PPRI_Zonage2_20080407.pdf Plan SUP PPRI Zonage2
32442_liste_annexes_20080407.pdf Liste annexes
32442_sectorisation_graphique_20080407.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Lomagne Gersoise
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.