241200187_PLUi_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) RODEZ AGGLOMERATION"



Informations

Nom du document DU_241200187
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) RODEZ AGGLOMERATION
Maillage 241200187 PLUI RODEZ AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2026 à 15:08
Publié le 22/01/2026 à 18:03
Mis à jour le 22/01/2026 à 18:03
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 241200187_PLUi_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24a18e190640dde1ef68515e3be4b026
Producteur Mairie - Rodez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI RODEZ AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 241200187
    • -
  • PLUi
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4088595,44.2732477,2.6804881,44.4554579]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/09/2025
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
241200187_procedure_20251216.pdf Procédure
241200187_rapport_20251216.pdf Rapport
241200187_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
241200187_prescription_surf_02_00_20251216.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
241200187_prescription_surf_05_00_20251216.pdf Emplacement réservé
241200187_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
241200187_reglement_graphique_1_20251216.pdf Règlement graphique 1
241200187_reglement_graphique_2_20251216.pdf Règlement graphique 2
241200187_reglement_graphique_3_20251216.pdf Règlement graphique 3
241200187_reglement_graphique_4_20251216.pdf Règlement graphique 4
241200187_reglement_graphique_5_20251216.pdf Règlement graphique 5
241200187_reglement_graphique_6_20251216.pdf Règlement graphique 6
241200187_reglement_graphique_7_20251216.pdf Règlement graphique 7
241200187_reglement_graphique_8_20251216.pdf Règlement graphique 8
241200187_annexes_1_20251216.pdf Annexes 1
241200187_annexes_2_20251216.pdf Annexes 2
241200187_info_lin_19_01_1_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
241200187_info_lin_19_01_2_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
241200187_info_surf_02_00_20251216.pdf Zone d'aménagement concerté
241200187_info_surf_04_00_20251216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
241200187_info_surf_12_00_20251216.pdf Périmètre de sursis à statuer
241200187_info_surf_13_00_20251216.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
241200187_info_surf_14_00_20251216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
241200187_info_surf_16_00_20251216.pdf Site archéologique
241200187_info_surf_17_00_20251216.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
241200187_info_surf_19_01_1_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
241200187_info_surf_19_01_2_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
241200187_info_surf_19_01_3_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
241200187_info_surf_20_00_20251216.pdf Règlement local de publicité
241200187_info_surf_32_00_20251216.pdf Secteur de taxe d'aménagement
241200187_info_surf_99_00_20251216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
241200187_liste_annexes_20251216.pdf Liste annexes
241200187_liste_sup_20251216.pdf Liste sup
241200187_plan_sup_20251216.pdf Plan sup
241200187_oap_18_00_20251216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Rodez
Téléphone : 05 65 77 88 00
Courriel : contact@mairie-rodez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 65 77 88 00
Courriel : contact@mairie-rodez.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.