63302_PLU_20180525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-BLANCHE"


Informations

Nom du document DU_63302
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-BLANCHE
Maillage 63302 LA ROCHE-BLANCHE
Source Inconnue
Téléversé le 15/01/2019 à 13:37
Publié le 15/01/2019 à 16:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 63302_PLU_20180525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24a2a93a9cfa2e446da77ed1ce6870d0
Producteur MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-BLANCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.1060768827442304,45.69639534499949,3.170656073673139,45.73031174648175]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/10/2013
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63302_annexes_sanitaires_20180525.pdf Annexes sanitaires
63302_info_surf_02_20180525.pdf Zone d'aménagement concerté
63302_info_surf_04_20180525.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63302_info_surf_14_20180525.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63302_info_surf_15_20180525.pdf Zone agricole protégée
63302_info_surf_16_20180525.pdf Site archéologique
63302_info_surf_19_aep_20180525.pdf Info surf 19 aep
63302_info_surf_19_eu_20180525.pdf Info surf 19 eu
63302_info_surf_26_1_20180525.pdf Info surf 26 1
63302_info_surf_26_2_20180525.pdf Info surf 26 2
63302_info_surf_argile_20180525.pdf Info surf argile
63302_info_surf_cavite_20180525.pdf Info surf cavite
63302_info_surf_mvt_terrain_20180525.pdf Info surf mvt terrain
63302_liste_sup_20180525.pdf Liste sup
63302_orientations_amenagement_1_20180525.pdf OAP 1
63302_padd_20180525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63302_plan_sup_20180525.pdf Plan sup
63302_prescription_surf_02_1_20180525.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
63302_prescription_surf_02_2_20180525.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
63302_prescription_surf_05_20180525.pdf Emplacement réservé
63302_prescription_surf_07_20180525.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
63302_prescription_surf_11_20180525.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
63302_procedure_20180525.pdf Procédure
63302_rapport_20180525.pdf Rapport
63302_reglement_20180525.pdf Règlement écrit
63302_reglement_graphique_20180525.pdf Règlement graphique
63302_regles_lotissements.pdf Regles

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Téléphone : None
Courriel : c.plancoulaine@mond-arverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : c.plancoulaine@mond-arverne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.