39348_PLU_20250903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAIGU"


Informations

Nom du document DU_39348
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAIGU
Maillage 39348 MONTAIGU
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2025 à 14:36
Publié le 08/09/2025 à 14:57
Mis à jour le 08/09/2025 à 14:57
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 39348_PLU_20250903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24bb899279ebbc661a08748bd1587d03
Producteur Mairie de Montaigu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAIGU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39348
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5500324,46.6390312,5.5965189,46.6691508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/05/2023
Date de publication : 15/05/2023
Date de révision : 03/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39348_procedure_20250903.pdf Procédure
39348_rapport_20250903.pdf Rapport
39348_padd_20250903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39348_reglement_20250903.pdf Règlement écrit
39348_reglement_graphique_1_20250903.pdf Règlement graphique 1
39348_reglement_graphique_2_20250903.pdf Règlement graphique 2
39348_reglement_graphique_3_20250903.pdf Règlement graphique 3
39348_info_lin_19_01_1_20250903.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39348_info_lin_19_01_2_20250903.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39348_info_lin_19_01_3_20250903.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
39348_info_lin_19_01_4_20250903.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
39348_info_surf_04_00_20250903.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39348_info_surf_14_00_20250903.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39348_info_surf_19_01_1_20250903.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39348_info_surf_99_00_20250903.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
39348_liste_sup_20250903.pdf Liste sup
39348_plan_sup_20250903.pdf Plan sup
39348_orientations_amenagement_18_06_20250903.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montaigu
Téléphone : 09 62 56 56 57
Courriel : mairie@montaigu-jura.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 09 62 56 56 57
Courriel : sig@ecla-jura.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.