01304_PLU_20240403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-D'AIN"


Informations

Nom du document DU_01304
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-D'AIN
Maillage 01304 PONT-D'AIN
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2024 à 11:10
Publié le 09/04/2024 à 18:17
Mis à jour le 09/04/2024 à 18:17
Statut
Version 4
Nom de l'archive 01304_PLU_20240403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24ceac1ef69bdc001bcbbf6f9e263386
Producteur Mairie de Pont d'Ain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-D'AIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01304
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.3159342,46.0342467,5.3786539,46.078236]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01304_procedure_20240403.pdf Procédure
01304_rapport_1_20240403.pdf Partie 1
01304_rapport_2_20240403.pdf Partie 2
01304_rapport_3_20240403.pdf Partie 3
01304_rapport_4_20240403.pdf Partie 4
01304_rapport_5_20240403.pdf Partie 5
01304_rapport_6_20240403.pdf Partie 6
01304_padd_20240403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01304_reglement_20240403.pdf Règlement écrit
01304_reglement_graphique_1_20240403.pdf Règlement graphique 1
01304_reglement_graphique_2_20240403.pdf Règlement graphique 2
01304_evaluation_environnementale_20240403.pdf Evaluation environnementale
01304_liste_sup_20240403.pdf Liste sup
01304_notice_sanitaire_20240403.pdf Notice sanitaire
01304_rapport_zonage_assainissement_20240403.pdf Rapport zonage assainissement
01304_orientations_amenagement_20240403.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01304 PONT-D'AIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.