17016_PLU_20230307

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHIAC"


Informations

Nom du document DU_17016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHIAC
Maillage 17016 ARCHIAC
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 11:41
Publié le 12/09/2023 à 12:28
Mis à jour le 12/09/2023 à 12:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17016_PLU_20230307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24d4639fbc4988ae68fc058549cb69a7
Producteur Mairie - Archiac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCHIAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17016
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3238784,45.5079263,-0.2793598,45.5349284]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/12/2016
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17016_procedure_20230307.pdf Procédure
17016_rapport_20230307.pdf Rapport
17016_padd_20230307.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17016_prescription_surf_05_00_20230307.pdf Emplacement réservé
17016_reglement_20230307.pdf Règlement écrit
17016_reglement_graphique_20230307.pdf Règlement graphique
17016_info_surf_04_00_20230307.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17016_info_surf_99_00_20230307.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17016_liste_annexes_20230307.pdf Liste annexes
17016_liste_sup_20230307.pdf Liste sup
17016_orientations_amenagement_18_00_20230307.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Archiac
Téléphone : 05 46 49 10 82
Courriel : secretariat@archiac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 49 10 82
Courriel : secretariat@archiac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.