23030_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGANEUF"


Informations

Nom du document DU_23030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGANEUF
Maillage 23030 BOURGANEUF
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 12:14
Publié le 05/03/2026 à 15:55
Mis à jour le 05/03/2026 à 15:55
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 23030_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-24ec6fbaba7cbd15278325e5d2851798
Producteur Mairie de Bréhal
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURGANEUF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 23030
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7073785,45.9172594,1.7859875,45.9772355]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
23030_procedure_20251014.pdf Procédure
23030_rapport_1_20251014.pdf Partie 1
23030_rapport_2_20251014.pdf Partie 2
23030_rapport_3_20251014.pdf Partie 3
23030_rapport_4_20251014.pdf Partie 4
23030_rapport_5_20251014.pdf Partie 5
23030_rapport_6_20251014.pdf Partie 6
23030_rapport_7_20251014.pdf Partie 7
23030_rapport_8_20251014.pdf Partie 8
23030_rapport_9_20251014.pdf Partie 9
23030_padd_20251014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
23030_prescription_surf_03_00_20251014.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
23030_prescription_surf_41_03_20251014.pdf Aspect extérieur clôtures
23030_reglement_20251014.pdf Règlement écrit
23030_reglement_graphique_20251014.pdf Règlement graphique
23030_assainissement_1_20251014.pdf Assainissement 1
23030_assainissement_2_20251014.pdf Assainissement 2
23030_assainissement_3_20251014.pdf Assainissement 3
23030_assainissement_4_20251014.pdf Assainissement 4
23030_assainissement_5_20251014.pdf Assainissement 5
23030_assainissement_6_20251014.pdf Assainissement 6
23030_eau_potable_20251014.pdf Eau potable
23030_info_surf_04_00_20251014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
23030_info_surf_14_00_20251014.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
23030_info_surf_99_00_1_20251014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
23030_info_surf_99_00_2_20251014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
23030_liste_sup_20251014.pdf Liste sup
23030_perimetre_captage_20251014.pdf Perimetre captage
23030_plan_sup_20251014.pdf Plan sup
23030_reseau_eclairage_public_20251014.pdf Reseau eclairage public
23030_orientations_amenagement_20251014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Creuse Sud Ouest
Téléphone : Aucun
Courriel : habitat.urbanisme@creusesudouest.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 23030 BOURGANEUF depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.