90004_PLU_20181220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGIESANS"



Informations

Nom du document DU_90004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGIESANS
Maillage 90004 ARGIESANS
Source Inconnue
Téléversé le 30/09/2019 à 09:27
Publié le 30/09/2019 à 14:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 90004_PLU_20181220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2510546833c1804fbf2052f189ed1b87
Producteur Mairie d'Argièsans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGIESANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.80056545445419,47.597904465525126,6.840610575828611,47.616759335517884]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90004_annexes_informatives_20181220.pdf Annexes informatives
90004_info_surf_02_00_20181220.pdf Zone d'aménagement concerté
90004_info_surf_14_00_20181220.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90004_info_surf_19_01_20181220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90004_info_surf_30_00_20181220.pdf Périmètre projet urbain partenarial
90004_liste_annexes_20181220.pdf Liste annexes
90004_liste_sup_20181220.pdf Liste sup
90004_orientations_amenagement_1_20181220.pdf OAP 1
90004_padd_20181220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90004_plan_sup_20181220.pdf Plan sup
90004_procedure_20181220.pdf Procédure
90004_rapport_1_20180630.pdf Partie 1
90004_rapport_2_20181220.pdf Partie 2
90004_reglement_20180630.pdf Règlement écrit
90004_reglement_20181220.pdf Règlement écrit
90004_reglement_graphique_20181220.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Argièsans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieargiesans@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieargiesans@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.