253514707_SCOT_20251203

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DES VALLONS DE VILAINE"


Informations

Nom du document scot_253514707
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DES VALLONS DE VILAINE
Maillage scot_253514707 SCOT DU PAYS DES VALLONS DE VILAINE
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2026 à 15:40
Publié le 09/02/2026 à 10:16
Mis à jour le 09/02/2026 à 10:17
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 253514707_SCOT_20251203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-252c97eed37b73c3ed78d88fe5b4cd94
Producteur Syndicat mixte des Vallons de Vilaine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DES VALLONS DE VILAINE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253514707
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1162806,47.6982237,-1.4634923,48.0473332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
253514707_procedure_20251203.pdf Procédure
253514707_daac_20251203.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
253514707_doo_20251203.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253514707_pas_20251203.pdf Projet d'aménagement stratégique
253514707_articulation_documents_superieurs_20251203.pdf Articulation documents superieurs
253514707_atlas_cartographique_20251203.pdf Atlas cartographique
253514707_bilan_concertation_20251203.pdf Bilan concertation
253514707_compte_rendu_copil_mars_2025_contournement_253514707.pdf Compte rendu copil mars 2025 contournement
253514707_consommation_espace_20251203.pdf Analyse de la consommation d'espace
253514707_diagnostic_20251203.pdf Diagnostic
253514707_dictionnaire_mos_foncier_20251203.pdf Dictionnaire mos foncier
253514707_dossier_concertation_contournement_val_anast_mernel_20251203.pdf Dossier concertation contournement val anast mernel
253514707_etat_initial_environnement_20251203.pdf Etat initial environnement
253514707_evaluation_environnementale_20251203.pdf Evaluation environnementale
253514707_identites_optimisation_zae_20251203.pdf Identites optimisation zae
253514707_indicateurs_suivi_20251203.pdf Indicateurs suivi
253514707_justification_choix_20251203.pdf Justification des choix
253514707_methodologie_tvb_20251203.pdf Methodologie tvb
253514707_notice_explicative_dossier_approbation_20251203.pdf Notice explicative dossier approbation
253514707_programme_actions_20251203.pdf Programme actions
253514707_resume_non_technique_20251203.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte des Vallons de Vilaine
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@vallonsdevilaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat mixte des Vallons de Vilaine
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@vallonsdevilaine.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.