05074_PLU_20241024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LETTRET"



Informations

Nom du document DU_05074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LETTRET
Maillage 05074 LETTRET
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 09:35
Publié le 18/12/2024 à 12:53
Mis à jour le 18/12/2024 à 12:53
Statut
Version 6
Nom de l'archive 05074_PLU_20241024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2534f0e4f29e07bf04d14c11ed9a9dc3
Producteur Mairie de Lettret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LETTRET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05074
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0597177,44.4654935,6.0826874,44.5016348]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05074_procedure_20241024.pdf Procédure
05074_rapport_1_20241024.pdf Partie 1
05074_rapport_2_20241024.pdf Partie 2
05074_rapport_3_20241024.pdf Partie 3
05074_rapport_4_20241024.pdf Partie 4
05074_rapport_5_20241024.pdf Partie 5
05074_padd_20241024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05074_reglement_20241024.pdf Règlement écrit
05074_reglement_graphique_20241024.pdf Règlement graphique
05074_digues_20241024.pdf Digues
05074_emplacements_reserves_20241024.pdf Emplacements reserves
05074_isolation_acoustique_20241024.pdf Isolation acoustique
05074_radon_20241024.pdf Radon
05074_risques_20241024.pdf Risques
05074_servitudes_20241024.pdf Servitudes
05074_sommaire_20241024.pdf Sommaire
05074_zonage_assainissement_20241024.pdf Zonage assainissement
05074_orientations_amenagement_20241024.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lettret
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lettret@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lettret@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.