02162_PLU_20170628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-SUR-CHEZY"



Informations

Nom du document DU_02162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-SUR-CHEZY
Maillage 02162 LA CHAPELLE-SUR-CHEZY
Source Inconnue
Téléversé le 10/07/2019 à 11:10
Publié le 10/07/2019 à 12:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02162_PLU_20170628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25606a75d4ecb191b3ca770821673f38
Producteur Mairie de La Chapelle-sur-Chézy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-SUR-CHEZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.347858743551755,48.933744084394014,3.4020070277116603,48.965406982663225]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02162_info_lin_19_1_20170628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02162_liste_sup_20170628.pdf Liste sup
02162_orientations_amenagement_20170628.pdf OAP
02162_padd_20170628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02162_plan_sup_20170628.pdf Plan sup
02162_procedure_20170628.pdf Procédure
02162_rapport_20170628.pdf Rapport
02162_reglement_20170628.pdf Règlement écrit
02162_reglement_graphique_1_20170628.pdf Règlement graphique 1
02162_reglement_graphique_2_20170628.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Chapelle-sur-Chézy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lachapellesurchezy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lachapellesurchezy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.