249100546_SCOT_20260217

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU VAL D'ESSONNE"


Informations

Nom du document scot_249100546
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU VAL D'ESSONNE
Maillage scot_249100546 SCOT DU VAL D'ESSONNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2026 à 11:56
Publié le 12/05/2026 à 14:29
Mis à jour le 12/05/2026 à 14:29
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 249100546_SCOT_20260217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2570b58171da99372d1163816ac6730a
Producteur Communauté de communes - Val d'Essonne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du VAL D'ESSONNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 249100546
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.265317,48.412111,2.515196,48.608525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
249100546_procedure_20260217.pdf Procédure
249100546_daac_20260217.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
249100546_doo_20260217.pdf Document d'orientation et d'objectifs
249100546_pas_20260217.pdf Projet d'aménagement stratégique
249100546_BEGES_RF_20260217.pdf BEGES RF
249100546_BEGES_plan_transition_20260217.pdf BEGES plan transition
249100546_PAQA_20260217.pdf PAQA
249100546_RNT_20260217.pdf RNT
249100546_bilan_concertation_arret_scot_20260217.pdf Bilan concertation arret scot
249100546_consommation_espace_20260217.pdf Analyse de la consommation d'espace
249100546_diagnostic_20260217.pdf Diagnostic
249100546_diagnostic_AEC_20260217.pdf Diagnostic AEC
249100546_etat_initial_environnement_20260217.pdf Etat initial environnement
249100546_evaluation_environnementale_20260217.pdf Evaluation environnementale
249100546_justification_choix_20260217.pdf Justification des choix
249100546_programme_actions_20260217.pdf Programme actions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes - Val d'Essonne
Téléphone : Aucun
Courriel : ccve@ccvalessonne.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes - Val d'Essonne
Téléphone : Aucun
Courriel : ccve@ccvalessonne.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.