33157_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPIET"


Informations

Nom du document DU_33157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPIET
Maillage 33157 ESPIET
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2025 à 09:03
Publié le 07/02/2025 à 11:10
Mis à jour le 07/02/2025 à 11:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33157_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25805012938bb317fa313b10a2c8ab1f
Producteur Communauté d'Agglomération du Libournais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPIET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33157
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2862194,44.7761559,-0.2500708,44.8204887]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33157_procedure_20241218.pdf Procédure
33157_rapport_20241218.pdf Rapport
33157_padd_20241218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33157_prescription_surf_05_20241218.pdf Emplacement réservé
33157_reglement_20241218.pdf Règlement écrit
33157_reglement_graphique_20241218.pdf Règlement graphique
33157_bilan_concertation_20241218.pdf Bilan concertation
33157_reseaux_20241218.pdf Reseaux
33157_risques_20241218.pdf Risques
33157_servitudes_utilite_publique_20241218.pdf Servitudes utilite publique
33157_servitudes_utilite_publique_plan_20241218.pdf Servitudes utilite publique plan
33157_orientations_amenagement_20241218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Libournais
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lacali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lacali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.