21467_PLU_20160412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OISILLY"


Informations

Nom du document DU_21467
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OISILLY
Maillage 21467 OISILLY
Source Inconnue
Téléversé le 20/08/2019 à 15:08
Publié le 07/09/2020 à 14:59
Mis à jour le 07/09/2020 à 14:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21467_PLU_20160412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25830eac6cc64b67a019d869d46d8954
Producteur Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OISILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2020.
Emprise [5.343774861896188,47.403868361294414,5.3833919012951075,47.432182465775604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21467_info_lin_19_01_00_20160412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (00)
21467_info_surf_04_00_20160412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21467_info_surf_19_01_00_20160412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (00)
21467_info_surf_19_01_01_20160412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
21467_info_surf_38_00_20160412.pdf Secteurs d'information sur les sols
21467_info_surf_99_00_20160412.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21467_liste_sup_20160412.pdf Liste sup
21467_padd_20160412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21467_plan_sup_20160412.pdf Plan sup
21467_procedure_20160412.pdf Procédure
21467_rapport_20160412.pdf Rapport
21467_reglement_20160412.pdf Règlement écrit
21467_reglement_graphique_1_20160412.pdf Règlement graphique 1
21467_reglement_graphique_2_20160412.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.