35150_PLU_20211210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECOUSSE"


Informations

Nom du document DU_35150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECOUSSE
Maillage 35150 LECOUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2025 à 14:47
Publié le 28/11/2025 à 15:24
Mis à jour le 28/11/2025 à 15:24
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 35150_PLU_20211210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-259357c1beec90b51693b3b1f2ecc1fc
Producteur Mairie de Lécousse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LECOUSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35150
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2415611,48.330302,-1.1951887,48.3864156]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35150_procedure_20211210.pdf Procédure
35150_rapport_20211210.pdf Rapport
35150_padd_20211210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35150_prescription_lin_01_20211210.pdf Espace boisé classé
35150_prescription_lin_07_20211210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35150_prescription_pct_07_20211210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35150_prescription_surf_01_20211210.pdf Espace boisé classé
35150_prescription_surf_02_20211210.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35150_prescription_surf_05_20211210.pdf Emplacement réservé
35150_prescription_surf_07_1_20211210.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35150_prescription_surf_07_2_20211210.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35150_prescription_surf_07_3_20211210.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35150_prescription_surf_11_20211210.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
35150_prescription_surf_16_20211210.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
35150_reglement_20211210.pdf Règlement écrit
35150_reglement_graphique_20211210.pdf Règlement graphique
35150_info_lin_99_20211210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
35150_info_surf_04_20190201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35150_info_surf_14_20211210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
35150_info_surf_16_20211210.pdf Site archéologique
35150_info_surf_20_20201211.pdf Règlement local de publicité
35150_liste_sup_20211210.pdf Liste sup
35150_plan_reseau_aep_20211210.pdf Plan reseau aep
35150_plan_reseau_eu_20211210.pdf Plan reseau eu
35150_plan_sup_20211210.pdf Plan sup
35150_rapport_smictom_20211210.pdf Rapport smictom
35150_orientations_amenagement_20211210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lécousse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecousse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecousse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.