27105_PLU_20220328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND BOURGTHEROULDE"



Informations

Nom du document DU_27105
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND BOURGTHEROULDE
Maillage 27105 GRAND BOURGTHEROULDE
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2022 à 14:10
Publié le 04/07/2022 à 15:38
Mis à jour le 04/07/2022 à 15:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27105_PLU_20220328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-259425627e0a95277f37bc7249753be3
Producteur cc roumois seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAND BOURGTHEROULDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/07/2022.
Emprise [0.8506235,49.2748521,0.8998978,49.3237513]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27105_procedure_20220328.pdf Procédure
27105_rapport_1_20220328.pdf Partie 1
27105_rapport_2_20220328.pdf Partie 2
27105_padd_20220328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27105_reglement_20220328.pdf Règlement écrit
27105_reglement_graphique_20220328.pdf Règlement graphique
27105_sup_20220328.pdf Sup
27105_orientations_amenagement_20220328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : cc roumois seine
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@roumoiseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@roumoiseine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.