24451_PLU_20200608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIAL-DE-VALETTE"


Informations

Nom du document DU_24451
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIAL-DE-VALETTE
Maillage 24451 SAINT-MARTIAL-DE-VALETTE
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2021 à 09:22
Publié le 11/01/2021 à 18:44
Mis à jour le 11/01/2021 à 18:44
Statut
Version 4
Nom de l'archive 24451_PLU_20200608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-259c2f3ca153ea4866e25a0e00f1823b
Producteur Communauté de Communes du Périgord Nontronnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIAL-DE-VALETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/01/2021.
Emprise [0.5979023,45.4919737,0.6683979,45.5365189]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24451_PLU_20191205/24451_PLU_20191205.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24451_procedure_20200608.pdf Procédure
24451_rapport_20200608.pdf Rapport
24451_padd_20200608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24451_reglement_20200608.pdf Règlement écrit
24451_reglement_graphique_1_20200608.pdf Règlement graphique 1
24451_reglement_graphique_2_20200608.pdf Règlement graphique 2
24451_liste_sup_20200608.pdf Liste sup
24451_resultat_notifiaction_20200608.pdf Resultat notifiaction
24451_orientations_amenagement_20200608.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Périgord Nontronnais
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.