18103_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRACAY"



Informations

Nom du document DU_18103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRACAY
Maillage 18103 GRACAY
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2025 à 13:45
Publié le 07/10/2025 à 17:18
Mis à jour le 07/10/2025 à 17:18
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 18103_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25a085e7bd330e5ed1d40f4e3c221e59
Producteur Mairie de Graçay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRACAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 18103
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.8090762,47.1005701,1.8937731,47.177847]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
18103_procedure_20180927.pdf Procédure
18103_rapport_1_20180927.pdf Partie 1
18103_rapport_2_20180927.pdf Partie 2
18103_rapport_3_20180927.pdf Partie 3
18103_PADD_20180927.pdf PADD
18103_reglement_20180927.pdf Règlement écrit
18103_reglement_graphique_1_20180927.pdf Règlement graphique 1
18103_reglement_graphique_2_20180927.pdf Règlement graphique 2
18103_reglement_graphique_3_20180927.pdf Règlement graphique 3
18103_liste_sup_20180927.pdf Liste sup
18103_notice_zonage_assainissement_20180927.pdf Notice zonage assainissement
18103_plan_AEP_1_20180927.pdf Plan AEP 1
18103_plan_AEP_2_20180927.pdf Plan AEP 2
18103_plan_MH_20180927.pdf Plan MH
18103_plan_sup_1_20180927.pdf Plan sup 1
18103_plan_sup_2_20180927.pdf Plan sup 2
18103_plan_zonage_assainissement_20180927.pdf Plan zonage assainissement
18103_orientations_amenagement_20180927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Graçay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegracay@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegracay@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.