77195_PLU_20240229

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUJU"


Informations

Nom du document DU_77195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUJU
Maillage 77195 FOUJU
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2024 à 12:16
Publié le 15/04/2024 à 13:01
Mis à jour le 15/04/2024 à 13:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77195_PLU_20240229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25aafdcfa1789246c16997bff9a89c8d
Producteur Mairie de Fouju

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUJU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77195
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.7350538,48.571405,2.7905195,48.6041919]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77195_procedure_20240229.pdf Procédure
77195_rapport_1_20240229.pdf Partie 1
77195_rapport_2_20240229.pdf Partie 2
77195_padd_20240229.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77195_reglement_20240229.pdf Règlement écrit
77195_reglement_graphique_1_20240229.pdf Règlement graphique 1
77195_reglement_graphique_2_20240229.pdf Règlement graphique 2
77195_info_lin_19_01_20240229.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77195_info_lin_19_02_20240229.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77195_info_surf_02_20240229.pdf Zone d'aménagement concerté
77195_info_surf_14_20240229.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
77195_info_surf_17_20240229.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
77195_info_surf_19_01_20240229.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77195_info_surf_32_20240229.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
77195_liste_sup_20240229.pdf Liste sup
77195_notice_ep_aep_dechet_19_01_20240229.pdf Notice ep aep dechet 19 01
77195_plan_sup_20240229.pdf Plan sup
77195_orientations_amenagement_20240229.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77195 FOUJU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.