26121_PLU_20220407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ESPELUCHE"



Informations

Nom du document DU_26121
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ESPELUCHE
Maillage 26121 ESPELUCHE
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2022 à 11:34
Publié le 08/06/2022 à 12:01
Mis à jour le 08/06/2022 à 12:01
Statut
Version 11
Nom de l'archive 26121_PLU_20220407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25ba4f4e1455d2da70b00f6b4df8a9df
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPELUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26121
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/06/2022.
Emprise [4.7950797,44.4902701,4.8412831,44.5454282]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/02/2008
Date de publication : 13/11/2019
Date de révision : 08/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26121_procedure_20220407.pdf Procédure
26121_Rapport_20220407.pdf Rapport
26121_PADD_20220407.pdf PADD
26121_reglement_20220407.pdf Règlement écrit
26121_annexes_sanitaires_20220407.pdf Annexes sanitaires
26121_info_surf_04_20220407.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26121_liste_servitudes_20220407.pdf Liste servitudes
26121_reglement_graphique_20220407.pdf Règlement graphique
26121_servitudes_20220407.pdf Servitudes
26121_orientations_20220407.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montélimar Agglomération
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04-75-46-60-36
Courriel : mairie.espeluche@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26121 ESPELUCHE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.