31249_PLU_20140224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-BEAUVOIR"


Informations

Nom du document DU_31249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-BEAUVOIR
Maillage 31249 LABASTIDE-BEAUVOIR
Source Inconnue
Téléversé le 06/09/2016 à 17:51
Publié le 07/09/2016 à 09:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31249_PLU_20140224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25d8a142a96aec3c4436c4d97c2df9c2
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABASTIDE-BEAUVOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.641113586579083,43.46219545764375,1.6859964941057675,43.50222771921555]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31249_padd_20130206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31249_reglement_20140224.pdf Règlement écrit
31249_prescription_surf_05_1_20140224.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31249_tableau_SUP_20140224.pdf Tableau SUP
31249_orientations_amenagement_20140224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : elus@Labastide-Beauvoir.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : elus@Labastide-Beauvoir.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31249 LABASTIDE-BEAUVOIR depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.