Vue détaillée du document 77221_PLU_20160908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUERMANTES"

Nom du document	DU_77221
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUERMANTES
Maillage	77221 GUERMANTES
Source	Téléversement
Téléversé le	06/04/2023 à 10:01
Publié le	06/04/2023 à 10:28
Mis à jour le	06/04/2023 à 10:28
Statut
Version	1
Nom de l'archive	77221_PLU_20160908
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-25e45eada3c8e8b5abb5e38a2216f5c6
Producteur	Mairie de Guermantes

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUERMANTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 77221 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise	[2.6973673,48.8488301,2.7307813,48.855001]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 06/04/2023

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	77221_procedure_20160908.pdf	Procédure
	77221_rapport_20160908.pdf	Rapport
	77221_padd_20160908.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	77221_reglement_20160908.pdf	Règlement écrit
	77221_reglement_graphique_20160908.pdf	Règlement graphique
	77221_annexes_1_20160908.pdf	Annexes 1
	77221_annexes_2_20160908.pdf	Annexes 2
	77221_info_lin_19_01_20160908.pdf	Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
	77221_info_surf_19_01_20160908.pdf	Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
	77221_liste_annexes_20160908.pdf	Liste annexes
	77221_orientations_amenagement_18_00_20160908.pdf	OAP 18 00

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie de Guermantes Téléphone : 01 60 07 59 12 Courriel : accueil@guermantes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : 01 60 07 59 12 Courriel : accueil@guermantes.fr

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