200067130_PLUi_20140311_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE PUISAYE-FORTERRE"


Informations

Nom du document DU_200067130_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE PUISAYE-FORTERRE
Maillage 200067130 PLUI DE PUISAYE-FORTERRE
Source Inconnue
Téléversé le 07/05/2020 à 12:34
Publié le 27/05/2020 à 13:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200067130_PLUi_20140311_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25e91642eca6d817807fb7d658aefbdb
Producteur Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE PUISAYE-FORTERRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.1053020007849943,47.87246578821345,3.208872921105844,47.992275965321234]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200067130_info_lin_99_00_01_20140311_A.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
200067130_info_lin_99_00_02_20140311_A.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
200067130_info_lin_99_00_03_20140311_A.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
200067130_info_surf_19_01_01_20140311_A.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
200067130_info_surf_19_01_02_20140311_A.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
200067130_info_surf_19_01_03_20140311_A.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
200067130_liste_sup_20140311_A.pdf Liste sup
200067130_orientations_amenagement_20140311_A.pdf OAP A
200067130_padd_20140311_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200067130_plan_sup_20140311_A.pdf Plan sup
200067130_procedure_20140311_A.pdf Procédure
200067130_rapport_20140311_A.pdf Rapport
200067130_reglement_20140311_A.pdf Règlement écrit
200067130_reglement_graphique_20140311_A.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccop.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccop.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.