01113_PLU_20200114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDEISSIAT"


Informations

Nom du document DU_01113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDEISSIAT
Maillage 01113 CONDEISSIAT
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2020 à 12:25
Publié le 04/08/2020 à 19:59
Mis à jour le 04/08/2020 à 19:59
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01113_PLU_20200114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25ecece93cddef08025f62299e397959
Producteur MAIRIE DE CONDEISSIAT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDEISSIAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/08/2020.
Emprise [5.05213,46.1266247,5.1199907,46.181612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01113_procedure_20200114.pdf Procédure
01113_rapport_20200114.pdf Rapport
01113_padd_20200114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01113_prescription_surf_05_20200114.pdf Emplacement réservé
01113_reglement_20200114.pdf Règlement écrit
01113_reglement_graphique_1_20200114.pdf Règlement graphique 1
01113_reglement_graphique_2_20200114.pdf Règlement graphique 2
01113_reglement_graphique_3_20200114.pdf Règlement graphique 3
01113_arrete_bruit_20200114.pdf Arrete bruit
01113_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20200114.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01113_rapport_evaluation_environnementale_20200114.pdf Rapport evaluation environnementale
01113_rapport_grenellisation_plu_20200114.pdf Rapport grenellisation plu
01113_orientations_amenagement_20200114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CONDEISSIAT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.condeissiat@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.condeissiat@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.