88412_PLU_20061102

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BENOIT-LA-CHIPOTTE"


Informations

Nom du document DU_88412
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BENOIT-LA-CHIPOTTE
Maillage 88412 SAINT-BENOIT-LA-CHIPOTTE
Source Téléversement
Téléversé le 30/11/2020 à 10:56
Publié le 02/12/2020 à 09:37
Mis à jour le 02/12/2020 à 09:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88412_PLU_20061102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2600098d71d91b6b7f72ff35c905d3e2
Producteur Commune de SAINT-BENOIT-LA CHIPOTTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BENOIT-LA-CHIPOTTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2020.
Emprise [6.7097699,48.3327752,6.7878196,48.3771703]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88412_procedure_20061102.pdf Procédure
88412_rapport_20061102.pdf Rapport
88412_padd_20061102.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88412_prescription_surf_05_00_20061102.pdf Emplacement réservé
88412_reglement_20061102.pdf Règlement écrit
88412_reglement_graphique_20061102.pdf Règlement graphique
88412_annexes_sanitaires_01_20061102.pdf Annexes sanitaires 01
88412_sup_20061102.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-BENOIT-LA CHIPOTTE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stbenoit88@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stbenoit88@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.