42334_PLU_20241209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIOLAY"


Informations

Nom du document DU_42334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIOLAY
Maillage 42334 VIOLAY
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2025 à 08:57
Publié le 19/06/2025 à 09:15
Mis à jour le 19/06/2025 à 09:15
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 42334_PLU_20241209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-260319dcf17286526e503a56b4078572
Producteur Mairie de Violay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIOLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42334
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.2957869,45.8243862,4.396133,45.8789327]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/09/2016
Date de publication : 14/10/2013
Date de révision : 09/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42334_procedure_20241209.pdf Procédure
42334_rapport_20241209.pdf Rapport
42334_PADD_20131014.pdf PADD
42334_prescription_surf_01_20131014.pdf Espace boisé classé
42334_prescription_surf_05_20241209.pdf Emplacement réservé
42334_reglement_20131014.pdf Règlement écrit
42334_annexes10_20131014.pdf Annexes10
42334_annexes1_20131014.pdf Annexes1
42334_annexes2_20131014.pdf Annexes2
42334_annexes3_20131014.pdf Annexes3
42334_annexes6_20131014.pdf Annexes6
42334_annexes7_20131014.pdf Annexes7
42334_annexes8_20131014.pdf Annexes8
42334_info_surf_19_20131014.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42334_orientations_20131014.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Violay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@violay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 74 63 90 92
Courriel : mairie@violay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.