95483_PLU_20140320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PERCHAY"



Informations

Nom du document DU_95483
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PERCHAY
Maillage 95483 LE PERCHAY
Source Inconnue
Téléversé le 29/05/2018 à 18:03
Publié le 29/05/2018 à 18:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 95483_PLU_20140320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-260ae6c401232ff18b988204b7d2226b
Producteur Maire du Perchay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PERCHAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.9060859777770407,49.10103553252548,1.950389832851323,49.12965500397897]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95483_Arrete_DUP_20140320.pdf Arrete DUP
95483_Bilan_concertation_20140320.pdf Bilan concertation
95483_Carte_CSSS_20140320.pdf Carte CSSS
95483_Carte_SUP_20140320.pdf Carte SUP
95483_Carte_retrait_gonflement_20140320.pdf Carte retrait gonflement
95483_Carte_risques_technologiques_20140320.pdf Carte risques technologiques
95483_Emplacements_reserve_20140320.pdf Emplacements reserve
95483_Enjeux_20140320.pdf Enjeux
95483_Liste_SUP_20140320.pdf Liste SUP
95483_Orientations_amenagement_20140320.pdf Orientations amenagement
95483_PADD_20140320.pdf PADD
95483_RAPPORT_20140320.pdf RAPPORT
95483_Reglement_20140320.pdf Reglement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire du Perchay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.leperchay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.leperchay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.