27373_PLU_20181201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORLEAU"



Informations

Nom du document DU_27373
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORLEAU
Maillage 27373 LORLEAU
Source Inconnue
Téléversé le 24/09/2019 à 10:16
Publié le 24/09/2019 à 11:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 27373_PLU_20181201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2618c66bd0e4a819e2e4af2a04d115d7
Producteur Mairie de Lorleau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LORLEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4693536152328857,49.39861929033282,1.5371794014625328,49.442468568189945]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/12/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27373_info_lin_19_01_aep_20181201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
27373_info_lin_19_01_notice_20181201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
27373_info_lin_99_00_electrique_20181201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
27373_liste_annexes_20181201.pdf Liste annexes
27373_liste_sup_20181201.pdf Liste sup
27373_orientations_amenagement_20181201.pdf OAP
27373_padd_20181201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27373_plan_sup_20181201.pdf Plan sup
27373_prescription_surf_05_00_20181201.pdf Emplacement réservé
27373_procedure_20181201.pdf Procédure
27373_rapport_20181201.pdf Rapport
27373_reglement_20181201.pdf Règlement écrit
27373_reglement_graphique_20181201.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lorleau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielorleau27@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielorleau27@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27373 LORLEAU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.