84149_PLU_20251201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIOLES"



Informations

Nom du document DU_84149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIOLES
Maillage 84149 VIOLES
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2025 à 13:36
Publié le 10/12/2025 à 14:04
Mis à jour le 10/12/2025 à 14:04
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 84149_PLU_20251201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-262936113fba0a8b2a529e372afa981b
Producteur Mairie de Violès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIOLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84149
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9200234,44.1493989,4.9817563,44.2035104]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84149_procedure_20251201.pdf Procédure
84149_rapport_1_20251201.pdf Partie 1
84149_rapport_2_20251201.pdf Partie 2
84149_padd_20251201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84149_reglement_20251201.pdf Règlement écrit
84149_reglement_graphique_20251201.pdf Règlement graphique
84149_Page_de_garde_et_sommaire_20251201.pdf Page de garde et sommaire
84149_annexes_sanitaires_1_20251201.pdf Annexes sanitaires 1
84149_annexes_sanitaires_2_20251201.pdf Annexes sanitaires 2
84149_annexes_sanitaires_3_20251201.pdf Annexes sanitaires 3
84149_liste_SUP_20251201.pdf Liste SUP
84149_notice_voies_bruyantes_20251201.pdf Notice voies bruyantes
84149_plan_SUP_20251201.pdf Plan SUP
84149_reglement_PPRi_20251201.pdf Reglement PPRi
84149_taxe_amenagement_20251201.pdf Taxe amenagement
84149_orientations_amenagement_20251201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Violès
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-violes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-violes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.