42026_PLU_20231124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIENNON"



Informations

Nom du document DU_42026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIENNON
Maillage 42026 BRIENNON
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2024 à 09:51
Publié le 11/10/2024 à 08:35
Mis à jour le 11/10/2024 à 08:35
Statut
Version 2
Nom de l'archive 42026_PLU_20231124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-262a4b05ad066709962dcede8c3c7872
Producteur Mairie de Briennon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIENNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 42026
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0457564,46.1108934,4.110418,46.1913308]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/05/2017
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42026_procedure_20231124.pdf Procédure
42026_rapport_1_20231124.pdf Partie 1
42026_rapport_2_20231124.pdf Partie 2
42026_padd_20241123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42026_prescription_surf_05_20231124.pdf Emplacement réservé
42026_reglement_20231124.pdf Règlement écrit
42026_reglement_graphique_1_20231124.pdf Règlement graphique 1
42026_reglement_graphique_2_20231124.pdf Règlement graphique 2
42026_aep_reseau_zonage_20231124.pdf Aep reseau zonage
42026_annexes_sanitaires_20231124.pdf Annexes sanitaires
42026_ass_reseau_20231124.pdf Ass reseau
42026_ass_schema_20231124.pdf Ass schema
42026_info_surf_14_20231124.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42026_sup_liste_20231124.pdf Sup liste
42026_sup_plan_20231124.pdf Sup plan
42026_zone_preemption_ens_20231124.pdf Zone preemption ens
42026_oap_20231124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Briennon
Téléphone : 04 77 60 80 73
Courriel : mairie.briennon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 60 80 73
Courriel : mairie.briennon@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42026 BRIENNON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.