58254_PLU_20260401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'HEUILLE"



Informations

Nom du document DU_58254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'HEUILLE
Maillage 58254 SAINT-MARTIN-D'HEUILLE
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2026 à 14:54
Publié le 02/05/2026 à 11:31
Mis à jour le 02/05/2026 à 11:31
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 58254_PLU_20260401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-26313e6314b4e81ab1e28d6ea8da436e
Producteur Mairie de Saint-Martin-d'Heuille
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-D'HEUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58254
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2054394,47.022465,3.2599718,47.0760431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58254_procedure_20210107.pdf Procédure
58254_procedure_20260401.pdf Procédure
58254_rapport_20210107.pdf Rapport
58254_rapport_20260401.pdf Rapport
58254_padd_20210107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58254_prescription_pct_16_20260401.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
58254_prescription_surf_05_20260401.pdf Emplacement réservé
58254_reglement_20260401.pdf Règlement écrit
58254_reglement_graphique_20260401.pdf Règlement graphique
58254_21_00_reglement_20210107.pdf 21 00 reglement
58254_21_00_zonage_20210107.pdf 21 00 zonage
58254_99_00_rapport_20210107.pdf 99 00 rapport
58254_99_00_zonage_20210107.pdf 99 00 zonage
58254_info_incendie_20210107.pdf Info incendie
58254_info_lin_19_aep_20210107.pdf Info lin 19 aep
58254_info_lin_19_eu_20210107.pdf Info lin 19 eu
58254_liste_SUP_20210107.pdf Liste SUP
58254_plan_SUP_20210107.pdf Plan SUP
58254_orientations_amenagement_20210107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Martin-d'Heuille
Téléphone : Aucun
Courriel : st-martindheuille@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Martin-d'Heuille
Téléphone : Aucun
Courriel : st-martindheuille@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.