01416_PLU_20150603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TENAY"


Informations

Nom du document DU_01416
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TENAY
Maillage 01416 TENAY
Source Inconnue
Téléversé le 23/10/2017 à 14:56
Publié le 24/10/2017 à 17:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01416_PLU_20150603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-263fcb5cbe0031c2487b77d85a66aae4
Producteur TENAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.490933635362781,45.88898171493459,5.537511432634356,45.954747769244115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/09/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01416_arrete_bruit_20140903.pdf Arrete bruit
01416_arrete_risque_exposition_plomb_20140903.pdf Arrete risque exposition plomb
01416_arretes_captages_20140903.pdf Arretes captages
01416_evaluation_environnementale_grenellisation_20140903.pdf Evaluation environnementale grenellisation
01416_liste_sup_20140903.pdf Liste sup
01416_notice_zonage_assainissement_20140903.pdf Notice zonage assainissement
01416_orientations_amenagement_20140903.pdf OAP
01416_padd_20140903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01416_plan_zonage_ep_20150603.pdf Plan zonage ep
01416_plan_zonage_eu_20150603.pdf Plan zonage eu
01416_prescription_surf_05_20150603.pdf Emplacement réservé
01416_procedure_20140903.pdf Procédure
01416_rapport_20140903.pdf Rapport
01416_reglement_20140903.pdf Règlement écrit
01416_reglement_boisements_20140903.pdf Reglement boisements
01416_reglement_graphique_20150603.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TENAY
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.