95388_PLU_20131217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENUCOURT"



Informations

Nom du document DU_95388
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENUCOURT
Maillage 95388 MENUCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2021 à 10:54
Publié le 28/01/2021 à 16:37
Mis à jour le 28/01/2021 à 16:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95388_PLU_20131217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-263fd450b08fdc7426899914c0e1c628
Producteur Commune de Menucourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENUCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/01/2021.
Emprise [1.9546497,49.0188776,1.9935113,49.0357909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Archive compressée du PLU de Menucourt https://geoagglo.cergypontoise.fr/urba/95388/95388_PLU_20131217.zip Téléchargement
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95388_procedure_20131217.pdf Procédure
95388_rapport_20131217.pdf Rapport
95388_padd_20131217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95388_reglement_20131217.pdf Règlement écrit
95388_reglement_graphique_20131217.pdf Règlement graphique
95388_canalisations_de_transport_de_matieres_dangereuses_20131217.pdf Canalisations de transport de matieres dangereuses
95388_etat_initial_de_l_envionnement_20131217.pdf Etat initial de l envionnement
95388_liste_sup_20131217.pdf Liste sup
95388_plan_sup_20131217.pdf Plan sup
95388_orientations_amenagement_20131217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Menucourt
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@menucourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : supportgeoagglo@cergypontoise.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.