97361_CC_20220114

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AWALA-YALIMAPO"


Informations

Nom du document DU_97361
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AWALA-YALIMAPO
Maillage 97361 AWALA-YALIMAPO
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2022 à 21:03
Publié le 29/06/2022 à 15:19
Mis à jour le 29/06/2022 à 15:19
Statut
Version 6
Nom de l'archive 97361_CC_20220114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-264309c7c5b39a908a3f6b42f7fc8ce3
Producteur Commune de Saint-Elie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AWALA-YALIMAPO. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97361
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2022.
Emprise [-54.0150813,5.5997039,-53.8186615,5.7585289]
Informations spatiales Echelle: 1 / 100000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97361_procedure_20220114.pdf Procédure
97361_rapport_20220114.pdf Rapport
97361_liste_annexes_20220114.pdf Liste annexes
97361_sectorisation_graphique_20220114.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Elie
Téléphone : 0594281046
Courriel : mairie.stelie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0594281046
Courriel : secretariatgeneral@awala-yalimapo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.