55476_PLU_20180918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVONNIERES-DEVANT-BAR"


Informations

Nom du document DU_55476
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVONNIERES-DEVANT-BAR
Maillage 55476 SAVONNIERES-DEVANT-BAR
Source Inconnue
Téléversé le 19/08/2019 à 14:15
Publié le 19/08/2019 à 15:42
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 55476_PLU_20180918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-264daa0011282cd9f6bfce6efa5df702
Producteur Mairie de SAVONNIERES-devant-BAR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVONNIERES-DEVANT-BAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.157937043795313,48.73080287658219,5.193172935802975,48.767362053702925]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/06/2013
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55476_info_lin_19_aep_20180918.pdf Info lin 19 aep
55476_info_lin_19_eu_20180918.pdf Info lin 19 eu
55476_info_surf_04_20180918.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55476_info_surf_14_bruit_20180918.pdf Info surf 14 bruit
55476_liste_sup_20180918.pdf Liste sup
55476_notice_annexes_sanitaires_20180918.pdf Notice annexes sanitaires
55476_orientations_amenagement_20180918.pdf OAP
55476_padd_20180918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55476_plan_sup_20180918.pdf Plan sup
55476_prescription_surf_02_20180918.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55476_procedure_20180918.pdf Procédure
55476_rapport_20180918.pdf Rapport
55476_reglement_20180918.pdf Règlement écrit
55476_reglement_graphique_20180918.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAVONNIERES-devant-BAR
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.savonnieres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.